Règlement

ASSOCIATION « BRIEY TIR SPORTIF »

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 1 : Définition de la qualité de membre.

L'association « Briey Tir Sportif » (affiliée à la F.T.T. sous le numéro 12 54 305) accepte dans ses rangs des membres licenciés à titre sportif ou de loisir, honoraires et bienfaiteurs.

1.1 : Membres licenciés : Personnes qui, voulant pratiquer le tir à titre sportif ou à titre de loisir, ont accès aux trois pas de tir (10 M, 25 M et 50 M) mis à leur disposition par l'association afin qu'elles puissent y pratiquer toutes les disciplines de tir autorisées et ce dans le respect des règlements en vigueur (F.F.T. - Règlement intérieur).

1.2 : Membres honoraires : Personnes qui, ayant rendu de nombreux services à l'association, ont la libre circulation aux installations, accompagnées d'un membre licencié pour l'accès au pas de tir et ce pendant les horaires d'ouverture.

1.3 : Membres bienfaiteurs : Personnes (non licenciées) qui, ayant rendu des services imminents à l'association, ont libre accès aux installations annexes (Salle de réunion, salle d'accueil) et ce pendant les horaires d'ouverture.

Article 2 : Réglementation.  

En préambule, il est nécessaire de préciser que le fait de souscrire une licence de tir à l'association « Briey Tir Sportif » permet de pratiquer, de façon régulière et dans un cadre sécurisé, le tir dans ses différentes disciplines et que ce n'est pas un moyen détourné de pouvoir acquérir des armes soumises à autorisation ou détention (ainsi que les munitions correspondantes) en s'affranchissant d'une présence minimum, voire inexistante pendant la durée de validité de ladite licence. 

2.1 : Licence de tir : Délivrée par la F.F.T. (Initiale ou renouvellement annuel), elle est considérée en cours de validité lorsque les trois critères suivants sont réunis :

-1 Validation par le comité.

-2 Ajout du certificat médical valide (visa d'un médecin attestant que l'état de santé du licencié est compatible à la pratique du tir sportif ou de loisir) dans le portail informatique EDEN FFTir par le licencier ou ITAC par un membre désigné.

-3 Validation par le Président ou un membre désigné sous le logiciel ITAC de la FFTir

Lors de sa présence au sein des installations de l'association, le licencié devra être porteur de son badge pour être en mesure de le présenter à la demande du Président ou d'un membre du comité, sous peine de se voir interdire l'accès aux trois pas de tir.

2.2 :  Carnet de capacité et d’assiduité

 Document indispensable. Il permet de certifier qu'un nouveau licencié possède les connaissances élémentaires pour utiliser une arme tout en respectant les règles de sécurité.  L'obtention de ce certificat est subordonnée à la validation d'un questionnaire (Q.C.M.) passé sous le contrôle du Président ou d'un membre habilité.  Six mois minimums de présence à l'association sont requis avec participations effectives à 6 séances de tir au stand 10 mètres pour que le licencié puisse prétendre à subir cet examen. L'accès au pas de tir 25 mètres et 50 mètres est interdit au licencié n'ayant pas obtenu son certificat de contrôle des connaissances.

2.3 : Rappel de la réglementation : L'arrêté en date du 28 avril 2020 fixe le nouveau régime de délivrance des avis préalables nécessaires à une demande primaire d’acquisition d'une arme de catégorie B ou du renouvellement. Il en résulte que l'administration ne procédera plus à la vérification du carnet ce qui entraîne de facto sa disparition. De même, la notion de tirs contrôlés n'est plus d'actualité telle qu'elle était conçue. Deux situations sont prévues par l'arrêté.

- Première demande d'autorisation d'acquisition d'une arme de catégorie B : Le maintien de trois tirs obligatoires espacés d'au moins deux mois au cours des douze mois précédant la demande est acté pour obtenir un avis favorable. A cet effet, un registre permettant d'enregistrer et de valider les tirs effectués doit être tenu par l'association sportive.

- Renouvellement d'autorisation d'une détention d'arme ou extension pour une nouvelle demande d'acquisition : Le renouvellement est subordonné à une pratique effective du tir et dans cette optique, un tir annuel est nécessaire pour obtenir l'avis préalable.

- Procédure adoptée par l'association Briey Tir Sportif :

- Première demande d'autorisation d'acquisition : Subordonnée à l'obtention du certificat de contrôle des connaissances (Cf paragraphe 2,2). Le licencié devra effectuer sous le contrôle d'un membre agréé du comité trois tirs espacés d'au moins deux mois sur une période de douze mois. Ces tirs seront enregistrés sur le registre dédié détenu par l'association sportive et sur le carnet de capacité et d’assiduité du tireur dans un but de contrôle de la bonne progression et du suivi réglementaire.

- Renouvellement ou extension pour une nouvelle demande d'acquisition : Soumis à l'obligation d'un tir au moins au cours des douze mois précédant la demande. Afin d'être en conformité avec les directives de l'arrêté, le licencié devra se soumettre, au cours de la période impartie, à une séance de tir sous l'égide d'un membre agréé par le comité. Il s'agira d'une séance de vérification et de remise à niveau des connaissances du maniement de l'arme au pas de tir et de la réglementation sur la détention et le transport d'une arme de catégorie B. Afin d'acter ce tir, la procédure suivante sera adoptée : Inscription du tir sur le registre dédié du club et mention sur le carnet de capacité et d’assiduité du tireur, toujours dans un but de suivi et de contrôle d'un membre du comité.

Le non-respect de ces directives entraînera le refus de toute demande de première acquisition ou renouvellement.

NOTA : Un tir réalisé par le tireur avec son arme à feu lors d’une compétition officielle ou amicale vaudra validation du tir annuel.

2.4 : Avis préalable (Feuille verte) : Document remis par le Président au vu d'une licence en cours de validité et d’un carnet de capacité et d’assiduité du tireur à jour. Pièce obligatoire à joindre à toute demande ou renouvellement d’une autorisation d'acquisition d'une arme classée en catégorie B. 

2.5 : Les séances d'initiation : Conformément à la réglementation, pour chaque individu non licencié désirant s'initier au tir sportif, seules deux séances sur une période de douze mois lui seront proposées et ce après un contrôle identitaire obligatoire au FINIADA.

Les armes autorisées pour ces séances sont :  

- Armes à air comprimés.

- Armes à percussion annulaire.

- Armes à percussion centrale (Arme de la personne dirigeant l’initiation).

Article 3 : Installations.  

3.1 : Horaires d'ouverture : Le mardi soir à partir de 20 heure (tout public), le mercredi de 14 heure à 17 heure (Ecole de tir) et le samedi de 14 heures à 17 heures 30. L'accès est cependant libre aux licenciés en dehors de ces horaires d'ouverture grâce à l'utilisation d'un badge (Cf paragraphe 3.2).

3.2 : Accès : L'accès aux installations de l'association se fait par une porte principale équipée d'un digicode. Chaque licencié (ou son représentant légal) dispose d'un badge nominatif permettant le déverrouillage de la porte d'entrée. L'utilisation du badge est obligatoire par chaque licencié lors de son arrivée (par exemple en cas d'arrivée concomitante de plusieurs membres ou porte ouverte) afin de pouvoir vérifier et comptabiliser sa présence effective.

Le fait de badger et d’entrer seul sur le pas de tir n’autorise pas le licencier à déroger au règlement et sur l’utilisation des installations. Il entre et pratique le tir sous son entière responsabilité en prenant en compte qu’il est seul.

S'agissant d'un badge nominatif, le licencié détenteur en est l'unique responsable et est comptable de l'utilisation qui en est faite. A ce titre, il lui est strictement interdit de le confier à une tierce personne dans le but que cette dernière puisse avoir accès aux installations. En cas de perte ou vol, le licencié devra, dès constatation, en informer dans les meilleurs délais, le Président ou un membre du comité afin que le badge puisse être désactivé (03.82.46.10.19 – courriel : stbriey@free.fr).

3.3 : Propriété des installations : Le stand de tir de Dolhain, mis à la disposition de l’association, est la propriété de la ville de Briey. A ce titre, et conformément à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens signée entre la ville de Briey et l'association, les biens et équipements mis à disposition ne pourront être utilisés à d'autres fins que la pratique du tir sportif ou de loisir (Hormis demande bénéficiant d'un accord préalable écrit de la ville). De même, toute modification relative à l'agencement ou à l'organisation des installations est également interdite (Sauf accord préalable par écrit de la ville et sous son contrôle). Chaque licencié est responsable des installations mises à sa disposition et doit être conscient que les frais de remise en état de toute dégradation touchant la propriété de la ville de Briey seront facturés à l'Association « Briey Tir Sportif ». La convention est consultable par tout licencié auprès du Président ou d'un membre du comité sur simple demande. 

L'association « Briey Tir Sportif » est propriétaire en propre de divers matériels (armes, cibleries, matériels informatiques, mobiliers, matériels de cuisine, divers). Il s'agit de la propriété de tous et chaque licencié s'engage à en prendre soin. 

3.4 : Composition des installations : Le stand de tir de Dolhain se compose de trois pas de tir :

- 10 mètres (23 postes de tir),

- 25 mètres (10 postes de tir),

- 50 mètres (10 postes de tir).

Des bureaux, une salle de réunion, un club-house et ses annexes ainsi que des sanitaires complètent les installations.

3.5 : Utilisation des installations :

- Stand de tir 10 mètres : Il est exclusivement réservé à l'usage d'armes (pistolets – carabines) à air comprimé ou à CO2 utilisant des plombs à tête plate uniquement.

La gestion de la ciblerie électronique est sous la seule responsabilité du permanent.

Seules les personnes ayant reçu une information sur les risques liés au rechargement peuvent effectuer le remplissage des cartouches d’air et de la bouteille.

- Stand de tir 25 mètres : Il est réservé à l'utilisation de pistolets, revolvers et carabines de calibres courants incluant également les armes dites « à poudre noire ». Seules les munitions à balle en plomb et chemisées sont autorisées.

 Les munitions à balles blindées, ainsi que les munitions de chasse de plus de 3000 Joules sont interdites.

- Stand de tir 50 mètres : Il est réservé à l'utilisation de pistolets et carabines de calibre 22 LR. Même restriction concernant les munitions que pour le stand de tir 25 mètres (Vitesse maximum : 350 mètres / seconde).

La mise en place et la configuration des cibles électroniques ne peut être faite que par une personne du comité ou un permanent.

Afin de se conformer à la convention signée avec la ville de Briey et de préserver la bonne entente avec le voisinage, le tir aux stands 25 et 50 mètres est strictement interdit les après-midis des dimanches les après-midis des jours fériés (Tirs possibles les dimanches matin de 10 à 12 heures).

Tout licencié qui utilisera un poste dans l'un des stands devra laisser celui-ci dans un parfait état de propreté et devra s'assurer (dernier utilisateur) de la fermeture des portes, lumières, du chauffage (10 mètres) avant de quitter les lieux. Il devra informer le Président ou un membre du comité de toute anomalie et / ou dégradation constatées, faute de quoi il sera tenu comme responsable des faits constatés après son passage. 

- Bureaux : L'accès aux bureaux est réservé au Président ainsi qu'aux membres du comité et aux licenciés, autorisés à titre temporaire, qui apportent leurs compétences au bon déroulement des diverses compétitions et challenges organisés par l'association. La permanence administrative (délivrance licences, demandes diverses, etc..) sera assurée le mardi de 20 à 21 heures et le samedi de 14 à 16 heures.

- Club-house : son accès est autorisé principalement aux jours et heures d'ouverture de l'association avec la présence d'un membre du comité, mais également en dehors de ces créneaux si un membre du comité est présent. La restauration y est autorisée sous réserve qu’elle concerne des activités spécifiquement reliées à la pratique du tir (Réunions de travail, compétitions officielles, challenges) ou sur avis du Président.

Article 4 : Armes.

4.1 : Dans le cadre de la pratique du tir, l'association met à disposition des licenciés des armes (pistolets et carabines à air comprimé, pistolets et carabines 22 LR). Ceux-ci s'engagent à en prendre le plus grand soin, s'agissant d'armes pour le tir de précision. Seules les munitions fournies par l'association (plombs ou cartouches de 22 LR) peuvent être utilisées. La fourniture en est assurée, sur demande et après paiement, par un membre du comité. Toute anomalie ou panne sur l'une des armes empruntées devra faire l'objet d'un signalement auprès du Président ou d'un membre du comité. Le licencié devra en assurer le nettoyage (A l’issue de chaque utilisation) et noter la sortie de l’arme sur le cahier dédié.

4.2 : Les licenciés s'engagent à n'utiliser, sur les pas de tir 25 et 50 mètres, que des armes qu'ils détiennent régulièrement en conformité avec la législation en vigueur. A ce titre, ils devront, sur demande du Président ou d'un membre du comité, être en mesure de présenter tout document relatif à l'arme ou aux armes en leur possession au sein des locaux de l'association. AUCUNE ARME NON DÉCLARÉE N’EST TOLÉRÉE DANS LES LOCAUX.

Article 5 : Tenue et comportement.  

En préambule, il est rappelé que l'association, par l'intermédiaire de son école de tir, accueille de nombreux mineurs et que le comportement de tous les adultes doit être exemplaire.

5.1 : Tenue : Par mesure de sécurité et pour une bonne identification une tenue correcte, excluant toute excentricité (Y compris les tenues type militaire), est exigée. Tout signe ostentatoire d'appartenance à une religion ou à un parti politique est interdit au sein des installations de l'association.

5.2 : Le respect de soi-même et d'autrui est la ligne conductrice. Les règles élémentaires du savoir vivre doivent s'appliquer entre les membres de l'association. Toute conversation à caractère religieux ou politique sont proscrites.

Article 6 : Les compétitions officielles.

6.1 : Sont concernées les compétitions aux pas de tir 10 mètres – 25 mètres et 50 mètres.

6.2 : Les dates et lieux en sont fixés par la FFTir.  La Ligue de Lorraine et le CoDep54. Les références sont affichées au stand, dès réception par le responsable des compétitions.

6.3 : Une feuille d'inscription est mise à la disposition des tireurs : ils s'inscrivent eux-mêmes dans leur discipline habituelle. Il ne sera fait aucune inscription d'office ou téléphonique. Le tireur est seul responsable de son inscription. En cas de qualification lors d'une compétition officielle pour l'échelon supérieur, la même procédure doit être utilisée par le tireur pour valider sa candidature.

6.4 : Les frais d'inscription aux championnats et les frais de transport sont pris en charge, pour partie, par l'association. Cela implique que des contacts préalables entre tireurs inscrits doivent avoir lieu (Réunion, échanges de courriels, voie téléphonique) avant chaque compétition afin de valider la participation des membres concernés et ainsi optimiser le transport et la logistique afin de minimiser au maximum les coûts induits par ceux-ci. Tout comportement contraire à ces dispositions sera de la responsabilité du tireur et les frais éventuellement engagés à sa charge.

Article 7 : Les challenges ou concours internes. 

7.1 : Tous genres de challenges ou concours internes effectués au sein de l'association doivent, pour être mis en œuvre, avoir l'accord du Président et du responsable compétition.

7.2 : Traditionnellement, l'association organise deux challenges annuels (Printemps et automne). Afin d'en assurer le bon déroulement, il est nécessaire que les membres du comité s'impliquent et qu'ils soient aidés dans leurs tâches par des tireurs licenciés de l'association. A cet effet, trois semaines avant chaque challenge, des feuilles de service seront mises en place sur le tableau d'affichage afin que les bonnes volontés puissent s'inscrire pour apporter leurs compétences. 

7.3 : Les concours internes (exemple : Hunter) doivent avoir un référent responsable et disposer d'un règlement en fixant les modalités.

7.4 : Chaque tireur licencié de l'association est libre de participer à tout challenge ou concours organisés dans la limite de trois tirs remboursés dans trois disciplines différentes (Uniquement des disciplines tirées au sein du club).

Article 8 : La sécurité.

En préambule, il est impératif que chaque tireur licencié ait à l'esprit que la sécurité de soi-même ou d'autrui est la priorité absolue et constante et que tout manquement peut avoir des conséquences dramatiques. L'inobservation des mesures de sécurité pourront entraîner l'exclusion temporaire ou définitive du tireur licencié (Cf article 11 Sanctions).

8.1 : Les mesures de sécurité générales, applicables aux trois pas de tir, sont les suivantes :

- Toute arme doit être considérée comme étant chargée, donc potentiellement dangereuse.

- Il est strictement interdit de pointer une arme vers une personne ou sois même.

- Au pas de tir, une arme, chargée ou non, doit toujours avoir le canon pointé vers les cibles.

- Il est interdit de circuler sur un pas de tir avec une arme chargée.

- Au pas de tir, si un tireur doit quitter son poste provisoirement, l'arme doit être mise en sécurité (barillet ou culasse ouverts, chargeur retiré, drapeau de sécurité engagé dans la chambre ou le canon pour les revolvers). Si l'arme n'est plus utilisée, elle doit être remisée sur le pas de tir dans son étui ou sa mallette de transport.

- Il est interdit de manipuler l'arme d'un autre tireur ou son matériel sans son autorisation.

- Avant de se diriger vers les cibles, il est impératif d'en informer les autres tireurs, d'obtenir leur accord.

Les tireurs doivent déposer leurs armes, barillets ou culasses ouverts, chargeurs retirés, drapeaux de sécurité engagés dans la chambre ou le canon pour les révolvers et ensuite allumer le gyrophare avant la montée aux cibles.

- Seul le tir sur cibles homologuées est autorisé. Le tir sur bouteilles, bidons, etc … est strictement interdit.

8.2 : Des fiches de sécurité, rappelant les mesures générales et les mesures particulières à chaque pas de tir sont en outre affichées à l'entrée des trois pas de tir concerné.

8.3 : Le Président et les membres du comité sont habilités à faire respecter les consignes de sécurité ainsi que de faire assurer la discipline au pas de tir. Tous les tireurs sont responsables d’eux-mêmes et du comportement d’autrui.

8.4 : En l'absence du président ou d'un membre du comité, tout autre tireur licencié peut faire les remarques nécessaires à un tireur imprudent et en informer qui de droit. Tout tireur ou licencié se doit de réagir aux négligences qu’il constate. Il y va de la sécurité de tous.

Article 9 : Règles applicables aux tireurs licenciés d'autres clubs et aux invités.

9.1 : Les membres de toute autre société ou club affiliés à la F.F.T. et présentant leur licence de l'année en cours validée peuvent être autorisés à utiliser les pas de tir de l'association (hors challenges) sous réserve de l'accord du Président et moyennant une participation financière. Ils devront prendre connaissance du règlement intérieur de l'association et se conformer strictement aux règles de sécurité en vigueur.

9.2 : Les personnes invitées (membre de la famille, amis…) par un tireur licencié pénètrent au sein des installations de l'association sous l'entière responsabilité de l'invitant licencié. Elles n'ont pas accès aux pas de tir.

Une découverte du tir sportif peut éventuellement leur être proposée sous la réserve expresse qu'un membre du comité ou une personne désignée soit présent et encadre la séance et vérification de l’identité au fichier FINIADA.

Les enfants doivent être sous la surveillance constante d’un adulte responsable légalement. Les animaux, même tenus en laisse, sont interdits d'accès aux pas de tir.

9.3 : Tout manquement au règlement ou aux mesures de sécurité par un membre licencié d'une autre société ou par un invité entraînera son interdiction définitive d’accès au sein des installations de l'association.  

Article 10 : École de tir. 

10.1 : L’école de tir se déroule le mercredi de chaque semaine hors grandes vacances de 14 heures à 19 heures 30.  

10.2 : L'école de tir se pratique exclusivement au pas de tir 10 mètres avec des armes à air comprimé et conformément au règlement de la F.F.T. 

10.3 : Il est demandé le plus grand respect de silence et de tenue de la part des personnes présentes. Parents, amis, licenciés sont priés de quitter le pas de tir pendant la durée de la session.

10.4 : La présence d'un instructeur habilité à assurer cette formation est obligatoire.  

Article 11 : Sanctions.  

11.1 : Tout tireur licencié dont la responsabilité est engagée, faisant suite à un non-respect du règlement intérieur ou des mesures de sécurité, peut faire l'objet d'une sanction.

11.2 : En attente d’une décision et par mesure conservatoire, le licencié fera l’objet d’une interdiction provisoire d’accès au pas de tir.

11.2 : La sanction est prise lors d'une réunion du comité sous l'autorité du Président et l'approbation des 2/3 des membres est requise pour qu'elle devienne effective.

11.3 : Préalablement à cette réunion, le tireur licencié, contre lequel une procédure est ouverte, sera informé par courriel de la date de la réunion, des motifs pour lesquels une sanction est demandée afin qu'il puisse préparer sa défense et exposer ses arguments.

11.3 : La sanction pourra aller du simple avertissement à la radiation pure et simple de l'association, voire à réparations pécuniaires si des dégradations volontaires ont été commises.

11.4 :  Le tireur licencié sera informé de la sanction prise à son encontre par un courrier avec accusé de réception. En cas de radiation, son badge d'accès sera désactivé.

Article 12 : Publicité du présent règlement.

12.1 : Le présent règlement sera affiché sur le panneau principal d'informations à l'entrée des installations.

12.2 : Lors de chaque prise de licence initiale ou renouvellement, chaque tireur devra prendre connaissance du présent règlement et émargera le cahier prévu à cet effet.                                                

Fait à BRIEY, le 8 octobre 2023

Le Président :                                                                       Le secrétaire :